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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 11434 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Élaboration de cartes de bruit et de plans de prévention du bruit
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 03509 posée par M. Hubert Haenel
Conséquence pour certaines communes du changement du périmètre des bassins hydrographiques
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 02482 posée par M. Ambroise Dupont
Avenir des services d'assistance technique aux exploitants des stations d'épuration (SATESE)
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence