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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 104 trouvées
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Question n° 0139G posée par M. Alain Cadec
Mercosur
Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 01569 posée par M. Christian Klinger
Inquiétudes relatives aux échanges commerciaux frontaliers dans le secteur dit « des trois frontières »
Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 26810 posée par M. Roger Karoutchi
Déficit commercial abyssal pour 2021
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité
Pertinence
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Question n° 25927 posée par M. Daniel Laurent
Simplification du paiement des droits d'accise et vente à distance de vin au sein de l'Union européenne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité
Pertinence
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Question n° 1956G posée par M. Antoine Lefèvre
Législation russe relative à l'appellation du champagne
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 24205 posée par M. Cédric Perrin
Avenir de la filière touristique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22903 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Octroi d'un statut d'économie de marché à la Chine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22382 posée par M. André Trillard
Conséquences de l'application du décret plage de 2006
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22262 posée par M. David Rachline
Accueil des touristes dans les stations balnéaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18606 posée par M. Alain Houpert
Airbnb et vraie concurrence pour les métiers de l'hôtellerie
La question est caduque
Pertinence