Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0951S posée par M. Didier Marie

    Subventions allouées au centre régional jeunesse et sports de Petit-Couronne

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1752S posée par M. Michel Savin

    Organisation des Global Games en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1058S posée par M. Michel Teston

    Incertitudes persistantes concernant l'avenir du centre de Vallon Pont d'Arc du CREPS PACA

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0432S posée par M. Gérard Bailly

    Devenir du CREPS de Franche-Comté

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0399S posée par Mme Mireille Schurch

    Maintien des centres régionaux d'éducation populaire et de sports

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

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