Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 01549 posée par M. Franck Menonville

    Retraite des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23776 posée par Mme Françoise Férat

    Écart cumulé entre les pensions militaires d'invalidité et le coût de la vie

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23233 posée par M. Olivier Cigolotti

    Usage des écrans chez les enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23208 posée par M. Christian Cambon

    Risque sanitaire des radiofréquences pour les enfants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22986 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exposition des enfants aux radiofréquences

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

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