Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 15223 posée par M. Jean Louis Masson
Résorption des zones blanches
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 15167 posée par M. Jean Louis Masson
Identification de la commune de Villers-sur-Nied en zone blanche
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 15038 posée par M. Philippe Paul
Programme « Écoles numériques rurales »
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 14812 posée par Mme Annie David
Accès au service public des nouvelles technologies de la communication et de l'information dans les communes rurales et de montagne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 14202 posée par M. Michel Teston
Retard dans la publication des décrets d'application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 10163 posée par M. Jean Besson
Plan de déploiement de la TNT dans la Drôme
La question a été retirée
Pertinence