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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 24564 posée par M. Cédric Perrin
Conseil de sécurité et Syrie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
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Question n° 24428 posée par M. Pierre Charon
Contrôle de Palmyre par les troupes de l'État islamique
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
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Question n° 24042 posée par Mme Patricia Schillinger
Conditions de détention des prisonniers civils et politiques dans les prisons syriennes
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
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Question n° 1003G posée par M. Hervé Marseille
Retour des combattants français de Daech sur le territoire national
Réponse du Ministère de la justice
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Question n° 0971G posée par Mme Josette Durrieu
Situation à Alep
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22831 posée par M. René-Paul Savary
Prise en charge des organisations humanitaires en Syrie
La question est caduque
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Question n° 05116 posée par M. Michel Moreigne
Union pour la Méditerranée et défense des droits de l'homme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 25449 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des défenseurs des droits de l'homme en Syrie
La question est caduque
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Question n° 24952 posée par M. Marcel Rainaud
Persécution à l'encontre des défenseurs des droits de l'homme en Syrie
La question est caduque