Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 00823 posée par M. René Teulade

    Pollution du delta du Niger et mise en oeuvre du fonds de restauration

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  2. Question n° 00235 posée par M. Roland Courteau

    Situation au Nigeria

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  3. Question n° 23484 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Impact de l'exploitation pétrolifère dans la région du delta du Niger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  4. Question n° 23373 posée par M. Jean Germain

    Dépollution pétrolière du delta du Niger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  5. Question n° 23205 posée par Mme Catherine Tasca

    Création d'un fonds de restauration pour le nettoyage de la pollution pétrolière dans le delta du Niger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01456 posée par M. Bertrand Auban

    Guerre civile et développement éventuel de l'industrie pétrolière au Soudan par les Etats de l'Union européenne

    La question est caduque

  2. Question n° 38560 posée par M. Bertrand Auban

    Guerre civile au Soudan et développement éventuel de l'industrie pétrolière par les Etats de l'Union européenne

    La question est caduque

  3. Question n° 19738 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Vente du pétrole brut irakien

    La question est caduque

  4. Question n° 10640 posée par M. Pierre Brantus

    Recherches pétrolières autour de Saint-Pierre-et-Miquelon

    La question est caduque

  5. Question n° 01604 posée par M. Pierre Salvi

    Relations avec le Tchad et la Libye

    La question est caduque