Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 13002 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Problématique de l'accès à l'eau potable dans le monde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  2. Question n° 11064 posée par M. Marcel Rainaud

    Accès à l'eau pour tous

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  3. Question n° 07968 posée par M. Guy Penne

    Réunion du G 8 à Evian et gestion de la ressource en eau

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  4. Question n° 06434 posée par M. Guy Penne

    La question de l'eau dans le monde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  5. Question n° 29646 posée par M. Emmanuel Hamel

    Pays du sud et de l'est de la Méditerranée (PSEM) : renforcement de l'aide à la formation des techniciens chargés de la gestion des ressources en eau

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25363 posée par M. François Calvet

    Canal de Puigcerda

    La question est caduque

  2. Question n° 11189 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réorganisation du site Banlieue de Paris de la Générale des eaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.