Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
-
Question n° 23774 posée par M. Roger Karoutchi
Restauration annoncée des cimetières juifs algériens et des carrés non musulmans à l'abandon en Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
-
Question n° 16664 posée par M. Jean-Pierre Grand
Sauvegarde des cimetières français en Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
-
Question n° 08062 posée par M. Jean-Paul Fournier
Sauvegarde des cimetières d'Algérie créés à l'époque de la présence française
Réponse du Ministère des affaires étrangères
-
Question n° 00375 posée par Mme Sophie Primas
Arrêté du 23 juin 2011 relatif au regroupement de sépultures civiles françaises en Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
-
Question n° 00386 posée par M. François Calvet
Réhabilitation des cimetières français d'Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 21875 posée par Mme Sophie Primas
Arrêté du 23 juin 2011 relatif au regroupement de sépultures civiles françaises en Algérie
La question est caduque
-
Question n° 21535 posée par M. François Calvet
Réhabilitation des cimetières français d'Algérie
La question est caduque
-
Question n° 08987 posée par M. Charles de Cuttoli
Entretien des cimetières français en Algérie
La question est caduque
-
Question n° 07711 posée par M. Charles de Cuttoli
Cimetière français de Garoua (Cameroun)
La question est caduque