Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 00103 posée par M. Olivier Roux

Entretien des cimetières français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/04/1986
Question n° 00318 posée par M. Charles de Cuttoli

Cimetières français en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Question n° 00083 posée par M. Charles de Cuttoli

Entretien des cimetières français en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/06/1988
Question n° 03776 posée par M. Olivier Roux

Actions en faveur de la sauvegarde des cimetières français en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/03/1989
Question n° 04673 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Profanation du cimetière français d'Oran (Algérie)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/05/1989

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07711 posée par M. Charles de Cuttoli

Cimetière français de Garoua (Cameroun)

La question est caduque

17/09/1987
Question n° 08987 posée par M. Charles de Cuttoli

Entretien des cimetières français en Algérie

La question est caduque

17/12/1987
Question n° 21535 posée par M. François Calvet

Réhabilitation des cimetières français d'Algérie

La question est caduque

22/12/2011
Question n° 21875 posée par Mme Sophie Primas

Arrêté du 23 juin 2011 relatif au regroupement de sépultures civiles françaises en Algérie

La question est caduque

19/01/2012