Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 02194 posée par M. Jacques Thyraud
Sécurité des avions de la ligne transpolaire
Réponse du ministère : Affaires étrangères
-
Question n° 02662 posée par M. Charles de Cuttoli
Remboursement des frais de transport des futurs conjoints d'enseignants français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
-
Question n° 02663 posée par M. Charles de Cuttoli
Frais de transport des professeurs exerçant à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
-
Question n° 08587 posée par M. Gilbert Chabroux
Relations aériennes entre la France et l'Algérie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
-
Question n° 01458 posée par M. Robert del Picchia
Avenir de la ligne d'Air France à Djibouti
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 21497 posée par M. Jean Louis Masson
Transports de prisonniers par la CIA dans l'espace aérien européen
La question est caduque
-
Question n° 26204 posée par M. Jean Louis Masson
Transports de prisonniers par la CIA dans l'espace aérien européen
La question est caduque
-
Question n° 23450 posée par Mme Patricia Schillinger
Paquet aéroportuaire et lutte contre les nuisances sonores
La question est caduque