Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 27292 posée par M. Henri Caillavet

    Bien-fondé des propos du président de la République Malgache sur la Réunion

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  2. Question n° 28803 posée par M. Henri Caillavet

    Situation en Guinée équatoriale: politique française

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 30991 posée par M. Henri Caillavet

    Respect des droits de l'homme en Argentine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 02563 posée par M. Henri Caillavet

    Politique de la France vis-à-vis de l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  5. Question n° 31285 posée par M. Henri Caillavet

    Déclaration du Premier ministre vietnamien

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00211 posée par M. Henri Caillavet

    Négociations en vue de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal à la Communauté économique européenne

    La question a été retirée

  2. Question n° 00361 posée par M. Henri Caillavet

    Politique française au Moyen-Orient

    La question a été retirée

  3. Question n° 00097 posée par M. Henri Caillavet

    Politique de la France vis-à-vis du Vanuatu

    La question est caduque

  4. Question n° 02714 posée par M. Henri Caillavet

    Relations franco-coréennes

    La question est caduque

  5. Question n° 02758 posée par M. Henri Caillavet

    Corée du Sud: relations commerciales

    La question est caduque