Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 02182 posée par M. Charles de Cuttoli

    Situation des Français au Tchad

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  2. Question n° 29902 posée par M. Charles de Cuttoli

    Maroc: situation de certains enseignants français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 30032 posée par M. Charles de Cuttoli

    Mission culturelle française au Maroc: situation de certains personnels

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 31385 posée par M. Charles de Cuttoli

    Coopération avec Djibouti: ratification d'une convention

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  5. Question n° 32917 posée par M. Charles de Cuttoli

    Anciens contractuels d'outre-mer: situation

    Réponse du ministère : Coopération

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01986 posée par M. Charles de Cuttoli

    Algérie: rémunération des enseignants au titre de la coopération universitaire

    La question est caduque

  2. Question n° 01987 posée par M. Charles de Cuttoli

    Coopérants non titulaires: réinsertion en France

    La question est caduque