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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 02273 posée par M. Charles de Cuttoli
Situation des Français affiliés à l'office belge de sécurité sociale d'Outre- Mer
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 10208 posée par M. Olivier Roux
Sécurité et avenir de la présence française en Afrique francophone
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 12339 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Réinsertion en Métropole de Français rapatriés du Liberia et du Rwanda (Afrique)
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 19584 posée par M. Charles de Cuttoli
Français de l'étranger : circulation en Afrique
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 20355 posée par M. Xavier de Villepin
Indemnisation des biens des Français à la suite des événements du Koweït, du Libéria et du Zaïre
Réponse du ministère : Affaires étrangères