Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny

    Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  2. Question n° 02563 posée par M. Henri Caillavet

    Politique de la France vis-à-vis de l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 31306 posée par M. Guy Schmaus

    Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 31901 posée par M. Henri Caillavet

    Politique France-Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  5. Question n° 0051A posée par M. Pierre Matraja

    Conséquences de la conférence de Tokyo et relations de la France avec l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00220 posée par M. Jean Francou

    Conséquences du refus de recevoir une équipe sportive d'Afrique du Sud

    La question a été retirée

  2. Question n° 02595 posée par M. Serge Boucheny

    Politique du gouvernement en Afrique australe

    La question a été retirée

  3. Question n° 15513 posée par M. Emmanuel Hamel

    Relations de la France avec l'Afrique du Sud

    La question est caduque