Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 292 trouvées

  1. Question n° 0001G posée par M. Arthur Moulin

    Meurtres d'otages, crimes contre l'humanité

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  2. Question n° 0006G posée par M. Jean Colin

    Relations franco-américaines

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 0040G posée par M. Georges Mouly

    Politique en faveur du Tiers-monde

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 0043G posée par M. Paul d'Ornano

    Papiers d'identité français pour les Français du Chili

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  5. Question n° 0062G posée par M. Christian Poncelet

    Libération de nos agents retenus à Auckland (Nouvelle-Zélande)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0326G posée par M. Claude Huriet

    Situation des Etats baltes

    La question a été retirée