Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 27390 posée par M. Pierre Jeambrun

    Afrique: création d'une force d'intervention

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  2. Question n° 28293 posée par M. Pierre Jeambrun

    Recommandation de l'UEO: désarmement

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 28701 posée par M. Bernard Talon

    Construction aéronautique: choix d'avions américains par les Pays- Bas

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 34474 posée par M. Henri Caillavet

    UEO: décisions concernant l'armement naval ouest-allemand

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  5. Question n° 34572 posée par M. Pierre Jeambrun

    Application du traité de Bruxelles

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17073 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réduction des forces militaires soviétiques

    La question est caduque

  2. Question n° 20205 posée par M. Albert Voilquin

    Eventuel accord de livraison de réacteurs RD 33 entre Moscou et l'Afrique du Sud

    La question est caduque

  3. Question n° 21566 posée par M. Henri de Richemont

    Position française vis-à-vis de la situation à Grozny (Tchétchénie)

    La question est caduque

  4. Question n° 34690 posée par M. René Trégouët

    Interdiction des armes biologiques

    La question est caduque

  5. Question n° 22997 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Sécurisation et destruction des dépôts de munitions

    La question est caduque