Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 17998 posée par M. Xavier de Villepin

    Enseignement du français en Chine

    Réponse du ministère : Coopération

  2. Question n° 06674 posée par M. Jacques Legendre

    Relations culturelles avec la Gambie

    Réponse du ministère : Coopération

  3. Question n° 04188 posée par Mme Gisèle Printz

    Situation de l'association française des volontaires du progrès

    Réponse du ministère : Coopération

  4. Question n° 01859 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide aux pays d'Afrique du Nord dans la lutte contre le paludisme

    Réponse du ministère : Coopération

  5. Question n° 11802 posée par M. Maurice Blin

    Rémunération des coopérants enseignant à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04635 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rôle des actions humanitaires

    La question est caduque

  2. Question n° 15916 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fondation marocaine

    La question est caduque