Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0018A posée par M. André Dulait

    Modes de gestion des crises africaines

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  2. Question n° 0169A posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Politique africaine de la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 0056A posée par M. Auguste Cazalet

    Politique de la France à l'égard du Tchad

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 0051A posée par M. Pierre Matraja

    Conséquences de la conférence de Tokyo et relations de la France avec l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  5. Question n° 00070 posée par M. Claude Mont

    Politique de la France en Afrique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00490 posée par Mme Cécile Goldet

    Développement sanitaire en Afrique

    La question est caduque

  2. Question n° 00310 posée par M. Philippe Machefer

    Politique africaine de la France

    La question est caduque

  3. Question n° 00220 posée par M. Jean Francou

    Conséquences du refus de recevoir une équipe sportive d'Afrique du Sud

    La question a été retirée