Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 15836 posée par M. Alain Fouché

    Création d'une Agence pour la culture française à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  2. Question n° 17769 posée par M. Michel Moreigne

    Bilan du travail du groupe franco-allemand pour la restitution des biens culturels

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  3. Question n° 06575 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Avenir de la division de l'écrit et des médiathèques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  4. Question n° 07022 posée par M. Jacques Legendre

    Fermeture envisagée de la « librairie de France » à New York

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  5. Question n° 15736 posée par M. Jacques Legendre

    Réouverture nécessaire de l'institut français de Tizi-Ouzou

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

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