Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 17642 posée par M. Daniel Laurent

    Modifications réglementaires et secteur viti-vinicole

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  2. Question n° 13067 posée par M. Antoine Lefèvre

    Contrat « vendanges »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 07393 posée par M. Alain Dufaut

    Fiscalité des produits vitivinicoles

    Réponse du Ministère chargé du budget

  4. Question n° 06710 posée par M. Michel Doublet

    Fiscalité sur le vin

    Réponse du Ministère chargé du budget

  5. Question n° 06805 posée par M. Daniel Laurent

    Fiscalité des boissons alcoolisées et filière vitivinicole

    Réponse du Ministère chargé du budget

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22221 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Vignobles bourguignons et aléas climatiques

    La question est caduque

  2. Question n° 17673 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Demande de simplification dans le secteur viticole

    La question est caduque

  3. Question n° 04925 posée par M. Bruno Gilles

    Publication du décret permettant la mise en oeuvre du programme national vitivinicole pour 2013

    La question est caduque

  4. Question n° 04930 posée par M. Serge Andreoni

    Mise en oeuvre du programme national vitivinicole pour 2013

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.