Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 04313 posée par Mme Patricia Schillinger

    Faim dans le monde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  2. Question n° 11065 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutte contre la sous-alimentation

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  3. Question n° 13481 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Bilan et avenir du programme FLAM

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  4. Question n° 14621 posée par M. Alain Fauconnier

    Sécurité alimentaire mondiale

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  5. Question n° 15602 posée par M. Marcel Rainaud

    Initiative citoyenne contre les organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27086 posée par M. Robert Tropeano

    Réforme de l'OCM vitivinicole

    La question est caduque

  2. Question n° 21329 posée par M. Alain Dufaut

    Étiquetage des conditions d'abattage des animaux

    La question est caduque

  3. Question n° 21452 posée par Mme Odette Duriez

    Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    La question est caduque

  4. Question n° 21773 posée par Mme Patricia Schillinger

    Libéralisation de droits de plantation

    La question est caduque

  5. Question n° 21869 posée par M. Roland du Luart

    Politique douanière de l'Union européenne en matière forestière

    La question est caduque