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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 24847 posée par M. Bruno Sido
Abandon de la taxation des centrales à charbon
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 22189 posée par M. Roland Courteau
Fermeture des centrales à charbon
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 18185 posée par M. Roland Courteau
Conférence de Paris des parties de la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 10107 posée par M. François Grosdidier
Publication du rapport de la mission interministérielle sur la fermeture des centrales à charbon
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09454 posée par M. François Grosdidier
Situation de la centrale Emile Huchet de Saint-Avold
La question est caduque
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Question n° 01816 posée par M. François Grosdidier
Situation de la centrale Emile Huchet de Saint-Avold
La question est caduque
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Question n° 00668 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique charbonnière de la France
La question a été retirée