Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 20887 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Situation de nos concitoyens français installés en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  2. Question n° 20252 posée par M. Michel Billout

    Situation des droits de l'homme en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  3. Question n° 04895 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation des droits de l'homme en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  4. Question n° 03055 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation des droits de l'homme en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  5. Question n° 18356 posée par M. Thierry Repentin

    Situation des populations civiles européennes et africaines en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26850 posée par Mme Françoise Férat

    Mise en oeuvre de programmes pour la sécurité et l'accès aux soins et à la justice des femmes ivoiriennes

    La question est caduque

  2. Question n° 03408 posée par M. Robert del Picchia

    Situation de crise pour les entreprises françaises en Côte d'Ivoire

    La question est caduque