Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 16971 posée par M. Christian Gaudin

    Application de la loi relative à la protection de l'environnement en Antarctique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 00324 posée par M. Bernard Piras

    Massacre des dauphins au Japon

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  3. Question n° 00325 posée par M. Bernard Piras

    Droits de l'homme et de l'environnement en Inde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  4. Question n° 02613 posée par M. Bernard Piras

    Mutilation d'ours pour leur bile en Asie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  5. Question n° 04169 posée par Mme Catherine Tasca

    Problème des terres au Cambodge

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23835 posée par M. Ivan Renar

    Mise en oeuvre de la convention sur la lutte contre la désertification (CCD)

    La question est caduque

  2. Question n° 26745 posée par M. Bernard Piras

    Massacre des dauphins au Japon

    La question est caduque

  3. Question n° 22667 posée par Mme Michelle Demessine

    Séquelles de la guerre chimique en république socialiste du Vietnam

    La question est caduque