Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

  1. Question n° 22101 posée par M. Jean Francou

    Utilisation des crédits d'équipement du ministère de la culture dans la création de l'institut du monde arabe

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00287 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Devenir des grands chantiers en cours

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00502 posée par M. Michel Miroudot

    Elaboration du projet de loi de finances: exactitude des titres de chapitres

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01464 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Devenir de l'institut du monde arabe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01578 posée par M. Olivier Roux

    Télévision francophone : Canal France

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10260 posée par M. Marcel Vidal

    Fermeture de la mission de l'OLP à l'ONU

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26408 posée par M. Yannick Bodin

    Enseignement de la langue arabe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20474 posée par M. Daniel Percheron

    Financement des équipements culturels

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23613 posée par M. François Bonhomme

    Mission sur les oeuvres d'art en péril

    La question est caduque

    Pertinence Très faible