Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01325 posée par M. Jean Louis Masson

    Retards dans l'instruction des dossiers par le Comité médical supérieur

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01425 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation professionnelle et fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08959 posée par M. Gérard Dériot

    Fonds de dotation

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16064 posée par M. Claude Jeannerot

    Statut et conditions de recrutement des directeurs des maisons de l'enfance par les départements

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16362 posée par M. Yves Daudigny

    Statut et conditions de recrutement des directeurs des maisons de l'enfance par les départements

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0680S posée par M. Yannick Botrel

    Situation des secrétaires médicaux contractuels et statut de la fonction publique hospitalière

    La question a été retirée

    Pertinence Faible