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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 0296S posée par M. Roland Courteau
Bureau des douanes de Port-la-Nouvelle
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 21907 posée par M. Roland Courteau
Situation des buralistes
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 18804 posée par M. Roland Courteau
Refonte des cadres d'emplois des agents territoriaux de catégorie B
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 18010 posée par M. Roland Courteau
Liste des numéros d'appels gratuits ou au tarif local pour les services publics
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 17481 posée par M. Roland Courteau
Gestion forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 21068 posée par M. Roland Courteau
Dysfonctionnement du régime social des indépendants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20329 posée par M. Roland Courteau
Liste des numéros d'appel gratuits ou facturés au tarif local pour les services publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18676 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de l'augmentation du prix des carburants sur les classes moyennes et modestes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14844 posée par M. Roland Courteau
Heures supplémentaires dans le privé et exonérations compensées par l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10517 posée par M. Roland Courteau
Contribution climat-énergie pour les collectivités
La question est caduque
Pertinence