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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 124 trouvées
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Question n° 1208S posée par Mme Marie-France Beaufils
Difficultés des établissements publics d'enseignement technique agricole
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 1201S posée par M. Henri de Richemont
Évolution de la règlementation européenne dans le domaine des spiritueux
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 25743 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions du financement complémentaire apporté par la MSA lorraine pour l'aide ménagère à domicile des personnes âgées
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1185S posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Règles de constructibilité aux abords des exploitations agricoles
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1171S posée par M. Simon Sutour
Investissements viticoles
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 37972 posée par M. René Trégouët
Eradication de la fièvre aphteuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37657 posée par M. Emmanuel Hamel
Sécurité alimentaire : recherches accélérées sur l'élimination des matériaux à risque spécifiés (MRS)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0233S posée par M. Louis Minetti
Protection européenne des marchés de fruits du printemps et de l'été
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 24338 posée par M. Philippe Marini
Bio-carburants et agriculture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21596 posée par M. Jacques Golliet
Difficultés des éleveurs de moutons, notamment en Haute-Savoie
La question est caduque
Pertinence