Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 20311 posée par Mme Delphine Bataille
Aides au titre de la politique agricole commune dans le département du Nord
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 19192 posée par M. François Calvet
Agropastoralisme et politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 19123 posée par Mme Vivette Lopez
Inquiétudes des éleveurs extensifs méditerranéens suite à la mise en oeuvre de « visites rapides » sur leurs exploitations
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 18701 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Surfaces admissibles aux aides de la nouvelle politique agricole commune pour 2015-2020
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 18619 posée par M. Jean-Paul Fournier
Application de la nouvelle politique agricole commune et sanctions financières des bergers cévenols
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence