Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 12557 posée par M. Jacques Chaumont

    Conditions de vie de certains enfants roumains

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10788 posée par M. Albert Voilquin

    Relations avec la Roumanie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10816 posée par M. Emmanuel Hamel

    Interventions du gouvernement français pour la libération des prisonniers politiques roumains

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09295 posée par M. Paul Alduy

    Déroulement des prochaines élections en Roumanie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09096 posée par M. Louis De Catuelan

    Déroulement des élections prochaines en Roumanie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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