Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 21802 posée par M. Roger Karoutchi

    Tirs de missiles balistiques en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21456 posée par M. Rachel Mazuir

    Essais de tirs de missiles balistiques en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0657G posée par M. Simon Sutour

    Politique étrangère et lutte contre Daech

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11666 posée par M. Richard Tuheiava

    Procédure de la République des Îles Marshall contre la France auprès de la Cour internationale de justice pour violation du droit international en matière de non-prolifération nucléaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07071 posée par M. Christophe Béchu

    Situation en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

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