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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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188 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 183 trouvées

  1. Question n° 0466G posée par Mme Christiane Kammermann

    Situation au Liban

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0468G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17142 posée par M. Louis Souvet

    Mission de l'ONU au Congo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18137 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18924 posée par M. Jacques Siffre

    Interdiction des bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0002A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation au Proche-Orient

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25366 posée par M. Ivan Renar

    Enquête de l'ONU sur les attaques contre des civils au Liban et dans le nord d'Israël lors des affrontements du 12 juillet au 14 août 2006

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27021 posée par M. Roland Courteau

    Drame humanitaire au Darfour

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1603S posée par Mme Nathalie Goulet

    Impartialité de la France comme coprésident du groupe Minsk

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23478 posée par Mme Christiane Demontès

    Traité international sur le commerce des armes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible