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504 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 486 trouvées
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Question n° 00055 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Retrait du contingent de la FINUL
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02921 posée par M. Jean Francou
Contingent français de la FINUL au Liban
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 05737 posée par M. Olivier Roux
Pacifique Sud: représentation diplomatique ou consulaire
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 07887 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Application de la résolution du Conseil de Sécurité visant l'avenir de la Namibie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09643 posée par M. Jean Garcia
Mesures en faveur du respect des droits de l'homme dans les territoires occupés par Israël
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 06368 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Sauvegarde et protection du site archéologique de Tyr (Liban)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0412S posée par M. Paul Loridant
Application du plan de paix accepté par le Maroc et la République sahraouie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22062 posée par M. Emmanuel Hamel
Participation de la France à l'embargo contre la fédération yougoslave
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12566 posée par M. Edouard Le Jeune
Situation au Rwanda
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21754 posée par M. Philippe Marini
Inefficacité des poursuites à l'encontre des responsables des crimes de guerre commis en Bosnie
La question est caduque
Pertinence