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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 13732 posée par M. Roland Courteau
Prime à la cuve
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 13020 posée par M. Roland Courteau
Taux de crédit d'impôt pour les chaudières
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 18676 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de l'augmentation du prix des carburants sur les classes moyennes et modestes
La question est caduque
Pertinence