Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 98 trouvées

Question n° 0846G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Situation à Haïti

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

21/03/2024
Pertinence
Question n° 2267G posée par M. Patrick Kanner

Situation au Mali

Réponse du Premier ministre

03/02/2022
Pertinence
Question n° 22793 posée par M. Gérard Lahellec

Ouverture de la vaccination à tous les marins pêcheurs dans les meilleurs délais

Réponse du Ministère de la mer

13/05/2021
Pertinence
Question n° 1716G posée par M. Gilbert Roger

Mécanisme Covax

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

11/03/2021
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09444 posée par M. Serge Mathieu

Déclarations du chef du gouvernement italien

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/10/2003
Pertinence
Question n° 36793 posée par M. Serge Mathieu

Révision des lois sur la bioéthique

La question est caduque

29/11/2001
Pertinence
Question n° 35249 posée par M. Michel Moreigne

Situation du Pakistan

La question est caduque

20/09/2001
Pertinence
Question n° 18177 posée par M. René Trégouët

Rôle de la France dans le processus de règlement politique et diplomatique des conflits du Proche et du Moyen-Orient

La question est caduque

31/10/1991
Pertinence