Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 94 trouvées

Question n° 0880G posée par Mme Antoinette Guhl

Visite d'État du président de la République en Chine et prochaine visite d'État en France du président de la République populaire de Chine

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux

01/05/2024
Pertinence
Question n° 08474 posée par M. Gilbert Bouchet

Situation en Arménie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/09/2023
Pertinence
Question n° 06801 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation humanitaire au Soudan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/05/2023
Pertinence
Question n° 06282 posée par Mme Marie Mercier

Sort dramatique réservé aux femmes en Afghanistan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05831 posée par M. Yves Détraigne

Érosion des droits des femmes dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/03/2023
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02963 posée par M. Yves Détraigne

Soutien aux Iraniennes

La question a été retirée

29/09/2022
Pertinence
Question n° 28153 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation humanitaire en Syrie

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 27565 posée par M. Yves Détraigne

Aide humanitaire au Yémen

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 25290 posée par M. André Vallini

Guerre de l'eau menée contre les Kurdes

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence