Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 26128 posée par M. Roger Karoutchi

    Rôle de l'Union européenne dans la résolution des tensions entre la Russie et l'Ukraine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0961G posée par M. Rémi Féraud

    Situation des Kurdes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17113 posée par M. Didier Marie

    Minerais de sang

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03354 posée par M. Paul Loridant

    Ratification du protocole n° 13 à la Convention européenne des droits de l'homme

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02392 posée par Mme Nelly Olin

    Ratification du protocole n° 13 à la Convention européenne des droits de l'homme

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21820 posée par M. Luc Carvounas

    Situation préoccupante de la Hongrie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 29315 posée par M. Gilbert Chabroux

    Aide internationale pour les Balkans

    La question est caduque

    Pertinence Faible