Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 84 trouvées

  1. Question n° 21456 posée par M. Rachel Mazuir

    Essais de tirs de missiles balistiques en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04990 posée par Mme Michelle Demessine

    Participation de la France à la conférence intergouvernementale sur les conséquences humanitaires des armes nucléaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05074 posée par M. Richard Tuheiava

    Dimensions humanitaire et environnementale du désarmement nucléaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04637 posée par M. Yannick Botrel

    Violation du droit international

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0282S posée par Mme Leila Aïchi

    Référendum d'autodétermination au Sahara occidental

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27021 posée par M. Roland Courteau

    Drame humanitaire au Darfour

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11832 posée par M. Philippe Richert

    Application de la résolution 520 de l'ONU concernant le Liban

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible