Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 19319 posée par Mme Fabienne Keller

Interdiction des bombes à sous-munitions

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/09/2005
Pertinence
Question n° 0662G posée par M. Georges Othily

Nucléaire iranien

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 26107 posée par M. Marcel Rainaud

Position de la France sur l'utilisation des bombes à sous-munitions

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/02/2007
Pertinence
Question n° 03438 posée par M. Ivan Renar

Interdiction des armes à sous-munitions

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/02/2008
Pertinence
Question n° 03745 posée par Mme Christiane Demontès

Situation créée au Kurdistan irakien du fait de l'attaque de l'armée turque

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/03/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19062 posée par M. Michel Moreigne

Programme nucléaire iranien

La question est caduque

04/08/2005
Pertinence
Question n° 22997 posée par M. Jean-Yves Leconte

Sécurisation et destruction des dépôts de munitions

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 0351S posée par Mme Leila Aïchi

Traité sur le commerce des armes

La question a été retirée

21/02/2013
Pertinence