Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 25502 posée par Mme Leila Aïchi

    Mise en oeuvre de l'Accord de Paris

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19024 posée par M. Cyril Pellevat

    Enjeux de la conférence de Paris sur le climat pour les pays en développement

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18923 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Impact du changement climatique sur l'extrême pauvreté

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0479G posée par M. Ronan Dantec

    Désastres liés au dérèglement climatique (évènements dans le Pacifique) et négociations internationales sur la prévention des risques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11561 posée par M. Roland Courteau

    Destruction de la partie la plus dangereuse de l'arsenal chimique syrien

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

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