Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 08199 posée par M. Georges Gruillot

    Incidences pour le franc CFA du passage à l'Euro

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08086 posée par Mme Paulette Brisepierre

    Perspectives de la zone franc dans le cadre de la mise en place de l'euro

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01786 posée par M. Guy Lèguevaques

    Situation des retraités français affiliés aux caisses de retraite de la zone franc

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20782 posée par M. Robert Castaing

    Situation des retraités français de la zone franc après la dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20798 posée par M. Michel Rufin

    Situation des ressortissants français titulaires de rentes ou pensions versées par des organismes sociaux d'Etats africains

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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