Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0538G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Plan d'action pour les PME à l'étranger

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0465S posée par M. Xavier de Villepin

    Situation sociale dans les ports français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 17091 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation de l'informatique et de l'électronique françaises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13672 posée par M. Xavier de Villepin

    Développement des échanges commerciaux avec l'Italie

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03365 posée par M. Xavier de Villepin

    Signature d'un accord sur la vente de cacao par la Côte-d'Ivoire

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10176 posée par M. Xavier de Villepin

    Suite d'une étude sur le commerce extérieur des produits en bois destinés au bâtiment

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 08577 posée par M. Xavier de Villepin

    Révision des contrats gaziers franco-algériens

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 05253 posée par M. Xavier de Villepin

    Commerce extérieur: conséquences de la négociation Renault-Chrysler

    La question est caduque

    Pertinence Très forte