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769 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 682 trouvées
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Question n° 26773 posée par M. Roland Courteau
Anciens combattants de l'armée d'Afrique
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 26580 posée par M. Ivan Renar
Situation des anciens combattants de l'armée d'Afrique
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 26617 posée par M. Marcel Rainaud
Demande de reconnaissance de l'Association nationale des anciens combattants de l'armée d'Afrique
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 25087 posée par M. Jean Boyer
Budget 2007 des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 24122 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Revalorisations des retraites des combattants indochinois depuis 1958
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 87 trouvées
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Question n° 18674 posée par M. Claude Domeizel
Conséquences de la sécheresse de 2003
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39882 posée par M. Xavier de Villepin
Relations franco-algériennes : coopération militaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39120 posée par M. Xavier de Villepin
Emploi de la langue française dans les organismes européens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37799 posée par M. Xavier de Villepin
Plans d'épargne d'entreprise (PEE) et salariés expatriés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37717 posée par M. Xavier de Villepin
Situation de l'hôpital de Port-Vila en République du Vanuatu
La question est caduque
Pertinence