Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

    Couverture du territoire national en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 33434 posée par M. Xavier de Villepin

    Projet de réacteur EPR

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0105G posée par M. Charles Descours

    Politique nucléaire de la France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0354S posée par M. Xavier de Villepin

    Politique industrielle de la France

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 17091 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation de l'informatique et de l'électronique françaises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0032A posée par M. Xavier de Villepin

    Politique industrielle de la France

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 11375 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation de l'informatique et de l'électronique française

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08577 posée par M. Xavier de Villepin

    Révision des contrats gaziers franco-algériens

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 05253 posée par M. Xavier de Villepin

    Commerce extérieur: conséquences de la négociation Renault-Chrysler

    La question est caduque

    Pertinence Très forte