Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 0808G posée par M. André Ferrand

    Le sommet France-Afrique

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28537 posée par M. Xavier de Villepin

    Relation de la Côte-d'Ivoire avec la zone franc

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Forte

  3. Question n° 25536 posée par M. Xavier de Villepin

    Rapports de la France avec les Balkans

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19842 posée par M. Xavier de Villepin

    Protection de la communauté française à Bujumbura

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17998 posée par M. Xavier de Villepin

    Enseignement du français en Chine

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 37372 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation en Angola

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07729 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation au Burundi

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24896 posée par M. Xavier de Villepin

    Conséquences de l'annulation d'autorisations de programme et de crédits de paiement

    La question est caduque

    Pertinence Très forte