Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 38376 posée par M. Xavier de Villepin

Situation de l'enseignement français en Turquie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/02/2002
Pertinence
Question n° 30396 posée par M. Xavier de Villepin

Programme " Flam-français langue maternelle "

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/01/2001
Pertinence
Question n° 29036 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée franco-finlandais d'Helsinki

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/11/2000
Pertinence
Question n° 27867 posée par M. Xavier de Villepin

Introduction de l'anglais en première langue enseignée dans le canton de Zurich (Suisse)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/09/2000
Pertinence
Question n° 26681 posée par M. Xavier de Villepin

Traduction des brevets européens en français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/07/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 39120 posée par M. Xavier de Villepin

Emploi de la langue française dans les organismes européens

La question est caduque

21/03/2002
Pertinence
Question n° 22937 posée par M. Xavier de Villepin

Siège de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

01/10/1992
Pertinence
Question n° 22938 posée par M. Xavier de Villepin

Présence française au sein des Nations Unies

La question est caduque

01/10/1992
Pertinence
Question n° 22941 posée par M. Xavier de Villepin

Lycée français de Tokyo

La question est caduque

01/10/1992
Pertinence