Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 0199G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Situation en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0077S posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Libération d'Ingrid Betancourt

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 38528 posée par M. Xavier de Villepin

    Sécurité de la communauté française en Argentine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 38375 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation du lycée français de New York

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 38238 posée par M. Xavier de Villepin

    Travaux de réaménagement du lycée français de Moscou

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22941 posée par M. Xavier de Villepin

    Lycée français de Tokyo

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12087 posée par M. Xavier de Villepin

    Professeurs et personnels du lycée français Charles-de-Gaulle et de l'école française de Londres

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09950 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation du lycée français de Tananarive (Madagascar)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne