Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 20273 posée par M. Georges Mouly
Remboursement des emprunts russes
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 20200 posée par M. Marcel Vidal
Indemnisation des porteurs d'emprunts russes
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 01827 posée par M. André Fosset
Relations de la France avec la république de la Tchétchénie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 17812 posée par M. Hubert D'Andigne
Remboursement des emprunts russes
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 17189 posée par M. Albert Voilquin
Aide économique de la CEE à l'égard de l'URSS
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 17073 posée par M. Emmanuel Hamel
Réduction des forces militaires soviétiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16505 posée par M. Emmanuel Hamel
Position du Gouvernement concernant la Lituanie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16331 posée par M. Emmanuel Hamel
Position de la France au sommet du G 7 vis-à-vis de l'Union soviétique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05466 posée par M. Marcel Daunay
Ariane: expulsion d'un diplomate soviétique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00379 posée par M. Pierre Marcilhacy
Politique gouvernementale consécutive à l'occupation militaire russe en Afghanistan et sur les relations de la France avec la République populaire de Chine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence