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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 132 trouvées
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Question n° 10599 posée par M. Georges Gruillot
Ventes de matériel nucléaire en provenance de l'ex-URSS
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 21324 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Remboursement de l'emprunt russe
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 20325 posée par M. Albert Voilquin
Conséquences de la vente par la Russie de 1600 avions à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 19263 posée par M. Jacques Oudin
Montant de la dette financière contractée envers la France par l'URSS et les pays de l'Est
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 19324 posée par M. Emmanuel Hamel
Reconnaissance de la République d'Arménie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 19513 posée par M. Henri Collette
Récupération des fonds versés par le parti communiste de l'ex-URSS aux " partis frères "
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17376 posée par M. Josselin de Rohan
Propos tenus par un membre du Gouvernement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17073 posée par M. Emmanuel Hamel
Réduction des forces militaires soviétiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16961 posée par M. Albert Voilquin
Position de la France face aux événements de Yougoslavie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16331 posée par M. Emmanuel Hamel
Position de la France au sommet du G 7 vis-à-vis de l'Union soviétique
La question est caduque
Pertinence